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À télécharger
Convocation-CM-16-juin-2026 (pdf - 329Ko)
liste-des-deliberations-de-la-seance-du-16-juin-2026.pdf (pdf - 396Ko)
1- delib-admission-en-non-valeur (pdf - 616Ko)
2- delib-subvention-entente-intercommunale (pdf - 481Ko)
3-delib-institution-de-la-taxe-sur-la-vacance-des-locaux-d-habitation (pdf - 521Ko)
4-delib-fixation-des-tarifs-de-vente-de-documents-issus-du-desherbage (pdf - 574Ko)
6-delib-convention-de-groupement-avec-la-capb-appel-a-projets-tri-hors-foyer-citeo (pdf - 364Ko)